MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
1. Éditeur du site
Le site atelier-niana.com est édité par :
Fusion Services Sàrl
Place des Eaux-Vives 3
1207 Genève
Suisse
IDE : CHE-435.974.637
E-mail : estelle@atelier-niana.com
Le site est exploité sous la marque Atelier Niana.
2. Activité
Atelier Niana est une activité consacrée à la création, à la pratique et à la transmission de savoir-faire liés à la broderie et aux métiers d’art.
Le site propose notamment :
- des créations brodées ;
- des broches et accessoires ;
- des kits et fournitures ;
- des modèles numériques ;
- des cours et ateliers de broderie.
3. Responsable de la publication
Le responsable de la publication du site est :
Fusion Services Sàrl
Contact : estelle@atelier-niana.com
4. Hébergement
Hébergeur : OVH
Nom de l’hébergeur : OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site internet : https://www.ovhcloud.com/fr/
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site Atelier Niana, notamment les textes, photographies, illustrations, dessins, modèles, créations, logos, éléments graphiques et documents pédagogiques, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable et écrite de Fusion Services Sàrl, toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation totale ou partielle du contenu du site est interdite lorsqu’elle n’est pas permise par la loi.
Les photographies des créations présentées sur le site sont également protégées.
Les modèles de broderie et contenus numériques proposés à la vente demeurent la propriété intellectuelle de leur auteur.
L’achat d’un produit ou d’un modèle numérique ne constitue pas une cession des droits de propriété intellectuelle qui lui sont attachés.
6. Responsabilité
Atelier Niana s’efforce de maintenir sur le site des informations exactes et à jour.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent exceptionnellement survenir.
Atelier Niana ne saurait être tenue responsable des dommages résultant notamment d’une interruption temporaire du site, d’une indisponibilité technique ou d’un événement indépendant de sa volonté, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes.
Atelier Niana n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu ou de leur fonctionnement.
8. Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Privacy policy du site.
9. Contact
Pour toute question concernant le site ou l’activité Atelier Niana :
Fusion Services Sàrl – Atelier Niana
Place des Eaux-Vives 3
1207 Genève
Suisse
